Mentions légales

Éditeur du site

Pastora est un service en cours de constitution juridique. L'identité complète de l'éditeur, son numéro d'immatriculation et son siège social seront publiés ici dès l'immatriculation.

Le directeur de la publication sera désigné et publié ici à l'immatriculation.
Contact : notre formulaire de contact

Hébergeur du site

Netlify, Inc.
512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
https://www.netlify.com

Hébergement de la base de données : Supabase, Inc., région de traitement : Union européenne (Francfort, Allemagne).

Statut de l'éditeur au regard des contenus

Pastora exerce une activité d'hébergement de contenus au sens de l'article 6.I.2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN). Les avis publiés sur le site sont rédigés par ses utilisateurs et expriment leur opinion personnelle. Pastora n'en est pas l'auteur et ne les endosse pas.

Conformément à ce statut, Pastora retire promptement tout contenu manifestement illicite porté à sa connaissance. Pour signaler un tel contenu, utilisez le formulaire de signalement accessible depuis chaque avis, ou écrivez à l'adresse de contact ci-dessus.

Propriété intellectuelle

La structure du site, sa charte graphique, ses textes éditoriaux et ses développements sont la propriété de l'éditeur. Les avis publiés restent la propriété de leurs auteurs, qui concèdent à Pastora une licence non exclusive de diffusion sur le site.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.